La portée de ce document décrit les termes et conditions qui dictent la relation entre ConseauProject et tout utilisateur actuel ou futur de ses produits. Les distributeurs et les fabricants doivent avant toute chose se référer à la License Creative Commons Attribution-Pas d’Utilisation Commerciale 4.

ConseauProject © 2020 par Quentin Poudoulec est sous licence CC BY-NC 4.0

En reproduisant ou en achetant le produit ConseauProject, vous reconnaissez ce qui suit :

. Au moment de la rédaction, ConseauProject est défini comme un prototype fonctionnel. Toutefois le produit dans son état actuel n’est pas une version finalisée ou un produit « prêt pour le marché ». À l’avenir, la conception et ses divers composants pourront continuer à être modifiés, améliorés, documentés et partagés avec d’autres.

Ces derniers aspects de développement doivent respecter les conditions de la license présentées plus haut.

. L’utilisation ConseauProject est à vos risques et périls. Son concepteur ne sera pas tenu responsable des blessures ou des dommages matériels résultant de l’utilisation et de l’installation du dispositif.

. ConseauProject offre une  garantie limitée  sur les composants individuels du dispositif. Dans la plupart des cas, la garantie des pièces offerte par Showerloop sera la même garantie offerte par le(s) fabricant(s) d’origine. 2 ans dans l’UE. Toutes les autres questions relatives à la fonctionnalité des composants individuels seront décidées au cas par cas.

. Dans le cas où  vous n’êtes  pas satisfait du système ConseauProject, vous disposez d’un délai de 30 jours à compter de la date de livraison pour informer par écrit via le formulaire contacte du site conseauproject.com votre intention de  retourner le produit . Après cela, vous aurez 14 jours ouvrables pour livrer le dispositif et tous ses composants à l’adresse qui vous sera communiquée à l’accusé de réception de la demande de retour.

. Vous serez également responsable du paiement des frais de retour pour expédier le système de filtration ConseauProject et tous ses composants à l’adresse indiquée.

. Après confirmation du retour du produit, vous aurez droit à un remboursement du prix total que vous avez payé pour le dispositif moins les frais d’administration (maximum de 15 % du prix total).